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1. Éditeur du site

Annick Création – Services Visuels & Vidéos
Entreprise individuelle – Affaire personnelle commerçant
Immatriculée au RCS de Narbonne sous le n° 314 664 608
Code APE : 4791B – Vente à distance sur catalogue spécialisé
SIREN : 314 664 608
SIRET (siège) : 314 664 608 00051
N° TVA intracommunautaire : FR21314664608
Siège social : 69 rue de la Mairie, 11210 Port-La-Nouvelle – France
Téléphone : 04 68 45 81 18
Courriel : annickcreation@orange.fr
Site : https://www.annick-creation.fr

Marque déposée à l’INPI : « Annick Création » – N° national 3595531,
dépôt du 26/08/2008, renouvellement BOPI 2019-02.

2. Direction de la publication

Responsable de publication : Madame Annick Le Solliec
Contact : annickcreation@orange.fr

3. Hébergeur

ONLINE SAS (Scaleway / Online.net)
Siège : 8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris, France
Téléphone : +33 (0)1 84 13 00 00
Site : https://www.scaleway.com

4. Contact

Pour toute question relative au site et à son contenu :
E-mail : annickcreation@orange.fr –
Téléphone : 04 68 45 81 18

5. Propriété intellectuelle

Le site et l’ensemble de ses éléments (textes, images, vidéos, identités graphiques, logos, marques, maquettes,
animations, bases de données, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction,
représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’Annick Création est
strictement interdite.

L’usage des créations réalisées pour les clients est limité aux conditions prévues au devis, bon de commande ou
conditions générales applicables.

6. Données personnelles (RGPD)

Les données collectées via les formulaires (nom, société, e-mail, téléphone, message, éventuelles pièces jointes) sont
utilisées uniquement pour répondre aux demandes de devis, gérer la relation commerciale et le suivi de projet. La base
légale du traitement repose sur l’exécution de mesures précontractuelles et l’intérêt légitime.

  • Responsable de traitement : Annick Création
  • Destinataires : Annick Création et prestataires techniques habilités (hébergeur, messagerie, etc.)
  • Durées de conservation : prospects 3 ans après le dernier contact ; documents comptables 10 ans
  • Vos droits : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité — à exercer à
    annickcreation@orange.fr
  • Réclamation : CNIL — cnil.fr

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8. Liens & responsabilité

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vers lesquels ils renvoient. Malgré le soin apporté à la mise à jour du site, des erreurs ou omissions peuvent subsister.
Merci de nous les signaler à annickcreation@orange.fr.

9. Droit applicable & litiges

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux
compétents seront ceux du ressort du siège d’Annick Création. Si nécessaire, vous pouvez recourir à un médiateur de la
consommation : Plateforme européenne de RLL : ec.europa.eu/consumers/odr.

10. Crédits

Conception & réalisation : Annick Création – Services Visuels & Vidéos.
Icônes/pictogrammes : licences des auteurs respectifs.
Moyens de paiement affichés : logos © de leurs titulaires.

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